D’ailleurs, Chelsea et Liverpool sont avec Manchester United les trois clubs anglais les plus titrés en Coupe d’Europe dans les 20 dernières années, avec trois succès chacun (deux C1 et une C2 pour les Reds et les Red Devils, une C1 et deux C2 pour les Blues). Les deux géants ont pourtant tous les deux tangué lors du multiplex de la 38e et dernière journée de la Premier League 2021-2022. Avec un point d’écart entre Manchester City et Liverpool au coup d’envoi, l’équation était simple : Liverpool devait s’imposer pour coiffer les Cityzens sur le poteau, à condition que City ne gagne pas. Toutefois, il convient de relever, à l’instar de l’EUIPO, que cette lettre sera perçue comme un simple élément décoratif, indépendant de l’élément verbal « messi », auquel il sera fait référence plus naturellement. Elle fait valoir, en outre, qu’une notoriété éventuelle d’une personne acquise après l’enregistrement d’une marque ne saurait en aucun cas être opposée au titulaire de la marque antérieure, car, dans l’hypothèse contraire, ce dernier serait dépossédé de son droit du simple fait que celui-ci coïncide avec le nom d’une personne célèbre. Ces sources généralement accessibles, mentionnées par le requérant dans sa requête devant le Tribunal, sont des éléments dont la chambre de recours pouvait disposer au moment où elle a adopté sa décision et dont elle aurait dû tenir compte dans le cadre de son appréciation de la similitude des signes sur le plan conceptuel.
28 En troisième lieu, l’EUIPO observe que le requérant n’a jamais demandé que des preuves d’usage soient produites pour la marque antérieure enregistrée sous le numéro 3 436 607. La chambre de recours a dès lors conclu à bon droit à l’existence d’une identité entre les produits relevant de la classe 25 de la marque demandée et ceux relevant de la classe 25 de la marque antérieure susmentionnée.
207/2009, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure, la marque demandée est refusée à l’enregistrement lorsque, en raison de son identité ou de sa similitude avec une marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire sur lequel la marque antérieure est protégée. 67 En outre, un risque de confusion présuppose à la fois une identité ou une similitude des marques en conflit et une identité ou une similitude des produits ou des services qu’elles désignent. 207/2009. Il estime que c’est à tort que la chambre de recours a conclu à l’existence d’un risque de confusion entre les marques en conflit. 30 L’intervenante souscrit aux arguments de l’EUIPO et estime également qu’il convient de confirmer la décision attaquée et que, dans le cas contraire, les marques antérieures MASSI perdraient toute valeur. La stylisation de la lettre « e » dans la marque demandée ne changerait rien à ce constat.
Elle a réexaminé les éléments de preuve présentés à cet égard et a considéré que l’usage de la marque antérieure enregistrée sous le numéro 414 086 était non seulement établi pour les « casques de cyclistes » compris dans la classe 9, comme l’a reconnu la décision de la division d’opposition, mais aussi pour les « gants de bicyclette » compris dans la classe 28. Troisièmement, la chambre de recours, après avoir défini le public pertinent comme se composant de consommateurs ordinaires de l’Union européenne, normalement informés et raisonnablement attentifs et avisés, a conclu à l’existence d’un risque de confusion entre les marques en conflit aux motifs, d’une part, que les produits compris dans les classes 9 et 25 sont identiques et que les produits relevant de la classe 28 couverts par la marque demandée sont similaires, voire extrêmement similaires, aux « casques de cyclistes » compris dans la classe 9 désignés par la marque antérieure enregistrée sous le numéro 414 086 et, d’autre part, que les marques en cause sont similaires parce que leurs éléments dominants, constitués des termes « massi » et « messi », sont quasiment identiques sur les plans visuel et phonétique et qu’une éventuelle différenciation conceptuelle ne sera opérée, le cas échéant, que par une partie du public pertinent.
Le fait que, à l’issue de la procédure de déchéance devant l’EUIPO, il a été considéré que la marque antérieure était enregistrée, depuis le 28 juin 2013 et s’agissant de la classe 25, uniquement pour les « vêtements, chaussures et articles de chapellerie pour la pratique du sport » serait sans effet à cet égard. Celle-ci aurait tenu compte des éléments figuratifs composant la marque demandée, mais se serait fondée sur le fort impact visuel produit par les points communs des éléments dominants des marques en conflit pour conclure à l’existence d’une similitude entre elles. 27 Troisièmement, sur le plan conceptuel, l’EUIPO rappelle que les termes « massi » et « messi » sont dépourvus de signification dans plusieurs langues, de sorte qu’aucun contenu conceptuel clair ne sera attribué aux marques par le consommateur moyen, hormis le fait qu’elles ont une consonance d’apparence italienne, ce qui permettrait d’établir une certaine similitude entre elles. 25 Premièrement, sur le plan visuel, il nie que la chambre de recours ait limité son analyse aux seuls termes « massi » et « messi ». 18 Premièrement, sur le plan visuel, il conviendrait de tenir compte des éléments graphiques présents dans la marque demandée, qui distingueraient clairement les deux marques.
73 Selon la jurisprudence, de pareilles différences conceptuelles peuvent neutraliser, dans certaines circonstances, les similitudes visuelles et phonétiques entre les signes concernés. Il n’a, en revanche, plus aucun lien avec Joan Laporta, l’actuel président, qui, selon lui, a trahi sa confiance. 72 Sur le plan conceptuel, en revanche, il ressort des développements qui précèdent que la chambre de recours a commis une erreur en considérant qu’une éventuelle différenciation conceptuelle ne sera opérée, le cas échéant, que par une partie du public pertinent. 20 Troisièmement, la décision attaquée serait entachée d’une erreur encore plus grave en ce qu’elle n’accorde aucune valeur aux différences évidentes en faveur de la marque demandée, du fait que cette dernière est la marque composée du nom du joueur de football le plus célèbre, Lionel Messi. 69 Deuxièmement, s’agissant de la comparaison des produits, il ressort des points 44 à 47 ci-dessus que l’appréciation de la chambre de recours, selon laquelle, d’une part, les produits visés par les marques en conflit compris dans les classes 9 et 25 sont identiques et, d’autre part, les produits relevant de la classe 28 désignés par la marque demandée sont similaires, voire extrêmement similaires, aux « casques de cyclistes » compris dans la classe 9 couverts par la marque antérieure enregistrée sous le numéro 414 086, n’est entachée d’aucune erreur.
43 Premièrement, en ce qui concerne la comparaison des signes sur le plan visuel, il convient d’entériner la conclusion de la chambre de recours, au point 24 de la décision attaquée, selon laquelle la marque demandée peut être considérée comme similaire à la marque antérieure parce que son élément dominant « messi » est extrêmement similaire au nom protégé par les marques antérieures MASSI. 33 Il convient d’examiner la légalité de la décision attaquée au regard du moyen unique du requérant en analysant, premièrement, la définition du public pertinent, deuxièmement, la comparaison des produits et la question de l’usage sérieux pour certains de ces produits, troisièmement, la comparaison des signes et, quatrièmement, Maillot RC Celta de Vigo 2022/2023 Pas Cher – Fort Maillot l’existence d’un risque de confusion. 68 Premièrement, s’agissant, du caractère distinctif de la marque antérieure, il est constant, comme l’a relevé la chambre de recours au point 30 de la décision attaquée, que la marque antérieure possède un caractère distinctif moyen. La chambre de recours aurait donc conclu à bon droit que « messi » et « massi » sont des mots dépourvus de sens pour la plupart des consommateurs. Par conséquent les marques se prononceraient respectivement comme les mots « messi » et « massi », ce qui donnerait une impression de similitude phonétique.
19 Deuxièmement, sur le plan phonétique, le requérant estime qu’il convient de prononcer également la lettre « m » représentée par l’élément figuratif de la marque demandée, de sorte qu’il existe des différences phonétiques importantes entre les mots « m messi » et « massi ». 29 Au vu de ces éléments, l’EUIPO estime que les différences visuelles, phonétiques et conceptuelles entre les signes invoquées par le requérant ne constituent pas un motif suffisant pour écarter l’existence d’un risque de confusion en l’espèce. 37 Selon la jurisprudence, dans le cadre de l’appréciation globale du risque de confusion, il convient de prendre en compte le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il figure parmi les agents les plus reconnus dans le domaine du football. 54 Enfin, il convient de tenir compte du fait que les produits visés par les deux marques pour lesquels un risque de confusion pourrait exister sont, notamment, des articles et des vêtements de sport, même s’ils ne se limitent pas au domaine du football.
65 Selon une jurisprudence constante, l’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et, notamment, de la similitude des marques et de celle des produits ou des services désignés. 32 En deuxième lieu, en ce qui concerne la similitude des produits, les instances de l’EUIPO auraient reconnu l’usage de la marque antérieure enregistrée sous le numéro 414 086 pour les « casques de cyclistes » relevant de la classe 9 et les « gants de bicyclette » compris dans la classe 28. La preuve de l’usage sérieux pour les produits relevant de la classe 25 de l’autre marque de l’intervenante, enregistrée sous le numéro 3 436 607, n’aurait pas été demandée dans le cadre de la présente procédure. Voilà un coup franc très dangereux pour les Brestois dans ce match nul ! Avant-dernière au coup d’envoi de cette 38e journée, l’ASSE est parvenue in extremis à arracher la place de barragiste grâce à son match nul à Nantes (1-1), ce samedi soir. Grâce à cette carte, ils pourront assister aux plus grands matchs et shows du Stade de France. 42 En outre, il convient de relever que la limitation des produits compris dans la classe 25 visés par la marque antérieure enregistrée sous le numéro 3 436 607 aux « vêtements, chaussures et articles de chapellerie pour la pratique du sport », avec effet au 28 juin 2013, à la suite de la décision de l’EUIPO du 28 août 2014 mettant fin à la procédure d’annulation no 8140 C, n’est pas de nature à remettre en cause la conclusion de la chambre de recours au point 22 de la décision attaquée.
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